François Gruffaz

De: François GRUFFAZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
représentant de l'Etat choisi parmi les membres du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
conseil_administration
JORFTEXT000026247042(source JORF)
nomination
02 Août 201202/08/2012
De: François GRUFFAZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
représentant de l'Etat choisi parmi les membres du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
conseil_administration
JORFTEXT000020568055(source JORF)
nomination
02 Mai 200902/05/2009
De: François Gruffaz
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire
personnalité choisie
en raison de sa connaissance du système ferroviaire
Remplace:M. Bertrand Desbazeille
Groupe:
Établissement public de sécurité ferroviaire
conseil_administration
JORFTEXT000018740647(source JORF)
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: Gruffaz (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2008-05-04"
depart_retraite
JORFTEXT000017720914(source JORF)
admission
20 Décembre 200720/12/2007
De: François Gruffaz
Objet:
membres de la commission des téléphériques
2. Représentants désignés par le ministre chargé des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000000240499(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Gruffaz (François, Pierre)
directeur d'un service technique ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Gruffaz (François)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000777612(source JORF)
promotion
27 Mai 200327/05/2003
De: Gruffaz (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
JORFTEXT000000782712(source JORF)
inscription
01 Janvier 200301/01/2003
De: Gruffaz (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
chargé du service technique des remontées mécaniques
Groupe:
Service technique des remontées mécaniques
date_debut="1997-10-05"
JORFTEXT000000201981(source JORF)
nomination
23 Août 199723/08/1997
De: Gruffaz (François)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
JORFTEXT000000548037(source JORF)
promotion
13 Septembre 199413/09/1994
De: Gruffaz (François)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 1994, est fixé
JORFTEXT000000346586(source JORF)
inscription
07 Mai 199407/05/1994